Il n'est ni un contrôleur ni un donneur d'ordre technique, et c'est ce malentendu qui rend la relation inutilement tendue. Son rôle est de traiter ce qu'aucune entreprise ne peut traiter seule : les risques créés par la présence des autres.
01 - DéfinitionDéfinition
Le coordonnateur SPS est la personne physique ou morale désignée par le maître d'ouvrage pour coordonner la prévention des risques professionnels sur une opération de bâtiment ou de génie civil où interviennent plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants.
Aussi appelé : CSPS, coordonnateur sécurité et protection de la santé.02 - CalculCe que fait le coordonnateur SPS
Sa mission commence en phase de conception et se poursuit jusqu'à la livraison. Elle s'appuie sur des outils précis, dont la plupart concernent directement les entreprises.
| Outil ou action | Objet | Ce qu'il attend de vous |
|---|---|---|
| PGC | Fixer les règles communes de sécurité du chantier | En prendre connaissance avant de chiffrer et l'appliquer |
| Inspection commune | Visite préalable avec chaque entreprise avant son intervention | Y participer avec quelqu'un qui connaît le mode opératoire réel |
| Recueil et harmonisation des PPSPS | Vérifier la compatibilité des mesures entre entreprises | Remettre un PPSPS propre au chantier, avant intervention |
| Registre-journal | Consigner décisions, observations et comptes rendus | Répondre aux observations qui vous sont notifiées |
| DIUO | Préparer la sécurité des interventions ultérieures sur l'ouvrage | Fournir les éléments techniques de votre lot |
| CISSCT | Collège interentreprises, sur les opérations de catégorie 1 | Participer aux réunions lorsque le collège est constitué |
L'inspection commune préalable est le moment le plus utile de la relation : c'est là que les contraintes réelles d'accès et de coactivité se découvrent.
La désignation du coordonnateur incombe au maître d'ouvrage, dès que plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants sont appelés à intervenir. Elle n'est pas facultative et ne dépend pas de la taille du chantier.
03 - ExempleExemple : ce que la coordination évite
Situations de coactivité courantes en génie climatique, et le rôle du coordonnateur dans chacune.
| Situation de coactivité | Risque créé | Traitement par la coordination |
|---|---|---|
| Pose de groupes extérieurs en toiture pendant les travaux de couverture | Chute de hauteur, chute d'objets | Séquencement imposé au PGC, protections collectives communes |
| Mise sous tension d'un tableau pendant des travaux d'autres lots | Risque électrique pour des intervenants non informés | Consignation, information de toutes les entreprises par le registre-journal |
| Utilisation d'une nacelle commune par plusieurs lots | Conduite sans autorisation, dépassement de charge | Règles d'usage au PGC, vérification des autorisations de conduite |
| Essais et mise en service pendant la présence d'autres entreprises | Démarrage inopiné d'équipements | Information préalable, balisage, créneaux dédiés |
Aucune de ces situations ne peut être traitée par une entreprise seule : c'est la définition même de la coactivité.
Le coût de la coordination est visible, celui des accidents ne l'est qu'après. Un accident grave se traduit par un arrêt de chantier, une enquête, un remplacement de compagnon et, à partir d'un certain effectif, un effet durable sur le taux de cotisation AT/MP.
04 - RepèresLes repères de la coordination SPS
Quatre points qui déterminent quand et comment elle s'applique.
Une opération peut être soumise à déclaration préalable lorsque l'effectif dépasse vingt travailleurs à un moment quelconque et que la durée excède trente jours ouvrés, ou lorsque le volume dépasse 500 hommes-jours.
05 - DistinctionsÀ ne pas confondre avec
Quatre intervenants extérieurs présents sur un chantier, aux rôles distincts.
| Terme | La différence avec le coordonnateur SPS |
|---|---|
| Maître d'œuvre | Le maître d'œuvre dirige l'exécution technique et vise les situations. Le coordonnateur ne traite que la prévention des risques liés à la coactivité. |
| Bureau de contrôle | Le contrôleur technique se prononce sur la solidité de l'ouvrage et la sécurité des personnes dans le bâtiment achevé. Le coordonnateur traite la sécurité pendant les travaux. |
| Inspection du travail | L'inspection du travail contrôle l'application du droit du travail et peut sanctionner. Le coordonnateur organise la prévention, il n'a pas de pouvoir de sanction. |
| Service de prévention et de santé au travail | Le service de santé au travail suit les salariés de votre entreprise, dont l'aptitude médicale nécessaire à une autorisation de conduite. Sa mission est propre à l'employeur, pas au chantier. |
06 - ErreursLes erreurs fréquentes
07 - PilotageFaire de la coordination un gain de planning
Le coordonnateur SPS dispose d'une information que les entreprises n'ont pas : la vue d'ensemble des interventions prévues. Utilisée en amont, cette information permet de caler ses propres passages là où ils ne seront pas bloqués par un autre lot.
L'enjeu est directement économique. Une équipe qui se déplace et ne peut pas travailler parce que la zone est occupée par un autre lot représente une journée de heures improductives qui ne sera facturée à personne. La coordination existe pour éviter cela autant que pour éviter les accidents.
Enfin, ce qui est notifié par le coordonnateur constitue une trace utile. Une coactivité signalée par écrit et non résolue, qui finit par retarder l'intervention, documente une cause de retard extérieure à l'entreprise. Sans cet écrit, le retard est simplement le vôtre.
Sachez où vos équipes perdent leurs journées
Heures par chantier, déplacements, temps d'attente : InterFast rend visible ce que la coactivité coûte réellement à vos plannings.
Voir le suivi des heures Voir la planification08 - QuestionsQuestions fréquentes
Quand un coordonnateur SPS est-il obligatoire ?
Qui désigne le coordonnateur SPS ?
Quelles sont les missions du coordonnateur SPS ?
Le coordonnateur SPS peut-il arrêter un chantier ?
Quelle différence entre coordonnateur SPS et maître d'œuvre ?
09 - Aller plus loinTermes liés
Retrouvez les 163 termes du dictionnaire de la gestion d'entreprise du bâtiment, classés par famille.
Sources
- INRS, acteurs de la coordination SPS - inrs.fr/metiers/btp/coordination-sps/acteurs.html
- INRS, cadre réglementaire de la coordination SPS - inrs.fr/metiers/btp/coordination-sps/reglementation.html
- Service-public.fr, coordination SPS et déclaration préalable - service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32295
Log in with Google
